PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET

Cabinet de la bussatte
100 Rue de Périgueux – 16000 ANGOULÊME, FRANCE
Numéro SIRET : ???
Téléphone : ?? – eMail : ??
Directrice de la publication : ??

PRESTATAIRE TECHNIQUE (HÉBERGEUR)

Société WEBILIZ
Ateliers Magélis
1, rue de Saintes
16000 ANGOULEME
http://www.webiliz.fr – contact@webiliz.fr

sur un serveur de la société OVH
SAS au capital de 10 000 000 €

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com

CONCEPTION / RÉALISATION

WEBILIZ, Agence web à Angoulême
Ateliers Magélis
1, rue de Saintes
16000 ANGOULEME
Webiliz – Création de sites internet à Angoulême – contact@webiliz.fr

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET DROITS DE REPRODUCTION

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site cabinetdelabussatte.fr, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à Cabinet de la Bussatte ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.

En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés.

Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Protection des données à caractère personnel.

En outre, lors de la consultation du site internet cabinetdelabussatte.fr, l’utilisateur pourra éventuellement être amené à s’identifier sur certains formulaire (“Contact”,…).

Cette collecte d’informations s’avère être essentielle pour répondre précisément à vos questions ou demandes.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, à tout moment, vous disposez d’un droit d’opposition (article 38), d’un droit d’accès (article 39) et d’un droit de rectification (article 40) des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits auprès de Cabinet de la Bussatte, à l’adresse postale suivante :

100 rue de Périgueux
16000 ANGOULÊME

Ou par courrier électronique : ??

LIENS HYPERTEXTES

Le site cabinetdelabussatte.fr peut proposer des liens (« liens hypertextes ») vers d’autres sites susceptibles d’intéresser l’utilisateur, lesquels sont, sauf mention contraire, indépendants du site cabinetdelabussatte.fr.

Ces liens hypertextes, établis en direction d’autres sites, ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Cabinet de la Bussatte. Cabinet de la Bussatte ne peut dès lors être tenue responsable du contenu, produits, informations ou services proposés par ces sites.

LIMITES DE RESPONSABILITÉ

Cabinet de la Bussatte s’efforce de mettre régulièrement à jour le contenu du site afin fournir aux internautes des informations précises et à jour.

Cependant, les informations publiées sur le site n’ont aucun caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Cabinet de la Bussatte.

En particulier, Cabinet de la Bussatte ne pourra être tenue pour responsable en cas d’inexactitudes ou d’omissions concernant les informations diffusées sur ce site.

MISE À JOUR DU SITE ET CONDITIONS D’ACCÈS

Cabinet de la Bussatte se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis cette rubrique « Mentions légales » et l’ensemble des éléments ou produits présentés sur le site cabinetdelabussatte.fr.

Toute personne accédant au présent site doit prendre connaissance des conditions d’accès ci-dessus et de l’ensemble de cette rubrique, « Mentions légales ».